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Participation aux travaux des instances nationales et européennes en matière d'environnement :
- L'actualité réglementaire (Eau, air, déchets, énergie, impact sanitaire, sécurité, produits finis, ...)
- Le suivi de la normalisation ( AFNOR, ISO, CEN)
- La libéralisation du marché de l'énergie,
- La Mise en place et l'audit de systèmes de Management de l'Environnement (ISO 14001, Règlement Européen Eco - Audit)
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| Veille réglementaire du CTP |
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La réglementation en matière d'environnement est de plus en plus lourde et complexe, et s'il existe de nombreuses sources d'information sur le sujet, elles ne sont pas organisées autour de l'industrie papetière. Pourtant, de nombreux textes lui sont opposables : arrêtés préfectoraux propres à chaque site, mais également textes de portée générale sur les installations classées, l'eau, l'air, les déchets, les sols, le bruit, les transports, etc.
Le CTP réalise une veille réglementaire à destination des papetiers français à partir des textes officiels français et européens. Chaque trimestre un bulletin est édité, explicitant les nouveaux documents publiés.
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| Réalisation |
| Emballages et déchets d'emballages
Le CTP a réalisé une brochure "Notes relatives au Décret n°98-638 du 20 juillet 1998, transposition de la Directive 94/62/CE" sur le thème des emballages et déchets d'emballage. La brochure présente les exigences réglementaires sur la conception, la réutilisation et la valorisation des emballages, ainsi que les essais développés par le CTP sur ce sujet.
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| Liens utiles |
Droit français : http://www.legifrance.gouv.fr
Droit européen : http://www.europa.eu.int/eur-lex/fr/index.html
Pour tout renseignement, s'adresser à : environnement@webCTP.com
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